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24 RESSOURCES
Santé - Prévoyance
02

juin 25

Modèle de note et délibération adhésion aux conventions de participation et montant de la participation

  • Assurance et protection sociale
  • Modèles
15

mai 25

Cotisations contrat collectif protection sociale complémentaire

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
12

mars 25

Procédure récupération DSN

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
13

janv. 25

Note 2024 Protection Sociale dans la FPT

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
13

janv. 25

Plaquette Protection Sociale Complémentaire

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
11

sept. 24

PREVOYANCE 2025 – Présentation TERRITORIA MUTUELLE – employeurs

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
11

sept. 24

PSC 2025 – Présentation CDG réunions sur le Territoire septembre 2024

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
28

août 24

PSC – Prévoyance – Convention d’adhésion VD

  • Assurance et protection sociale
  • Modèles
28

août 24

Modèle de délibération participation PSC au titre de la labellisation

  • Assurance et protection sociale
  • Modèles
28

août 24

PSC – Santé – Convention d’adhésion VD

  • Assurance et protection sociale
  • Modèles
26

août 24

Participation employeur6 Simulateur

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
23

août 24

Fiche procédure étape du processus convention de participation PSC

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale