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16 RESSOURCES
Santé - Prévoyance
04

juin 24

FAQ accord national du 11 juillet 2023 Protection sociale complémentaire PSC – AMF

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
18

janv. 24

Support de présentation Protection Sociale Complémentaire réunion de décembre 2023 et janvier 2024

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
22

déc. 23

modèle de délibération employeur pour mandat CDG lancement PSC

  • Assurance et protection sociale
  • Modèles
21

déc. 23

Modèle de saisine CST PSC 2025 mandat CDG

  • Assurance et protection sociale
  • Modèles
13

déc. 23

Modèle lettre d’intention employeurs convention de participation santé prévoyance 2025

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
13

déc. 23

Tableau de recensement des données qualitatives et quantitatives employeurs 2023 – Protection sociale complémentaire

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
04

oct. 23

TAUX 2024 TERRITORIA MUTUELLE CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE CDG33

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
21

sept. 23

Note d’information mutualisée Participation financière des employeurs Protection Sociale Complémentaire

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
31

mai 23

Résultat enquête PSC Régionale 2023

  • Assurance et protection sociale
  • Bilans et Rapports
31

mai 23

Résultats enquête PSC Départementale 2023

  • Assurance et protection sociale
  • Bilans et Rapports
24

avril 23

TERRITORIA mutuelle – Présentation aux collectivités

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
24

avril 23

TERRITORIA mutuelle – Présentation aux agents

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale