juin 25
Modèle de note et délibération adhésion aux conventions de participation et montant de la participation
mai 25
Cotisations contrat collectif protection sociale complémentaire
mars 25
Procédure récupération DSN
janv. 25
Note 2024 Protection Sociale dans la FPT
Plaquette Protection Sociale Complémentaire
sept. 24
PREVOYANCE 2025 – Présentation TERRITORIA MUTUELLE – employeurs
PSC 2025 – Présentation CDG réunions sur le Territoire septembre 2024
août 24
PSC – Prévoyance – Convention d’adhésion VD
Modèle de délibération participation PSC au titre de la labellisation
PSC – Santé – Convention d’adhésion VD
Participation employeur6 Simulateur
Fiche procédure étape du processus convention de participation PSC