juin 26
Modèle de rapport sur le débat concernant la protection sociale complémentaire risques santé et prévoyance (version juin 2026)
sept. 25
Présentation convention de participation prévoyance – tarification 2026 – Territoria Mutuelle
juin 25
FOCUS PSC MAI 2025
Modèle de note et délibération adhésion aux conventions de participation et montant de la participation
mai 25
Cotisations contrat collectif protection sociale complémentaire
mars 25
Procédure récupération DSN
janv. 25
Note 2024 Protection Sociale dans la FPT
Plaquette Protection Sociale Complémentaire
sept. 24
PSC 2025 – Présentation CDG réunions sur le Territoire septembre 2024
août 24
PSC – Prévoyance – Convention d’adhésion VD
Modèle de délibération participation PSC au titre de la labellisation
PSC – Santé – Convention d’adhésion VD
