Arrêté portant nomination des correcteurs pour l’épreuve orale de l’examen professionnel d’accès par la voie de la promotion interne au grade de rédacteur territorial (fonctions de secrétaire général de mairie) – session 2026
CDG 33
Arrêtés
07
oct. 26
Mission facultative d’accompagnement à la gestion des archives – Evolution de la prestation et actualisation de la tarification
CDG 33
Délibérations
07
oct. 26
Arrêté des créations et des vacances d’emplois de catégories A, B, C déclarées au centre de gestion publicité
CDG 33
Arrêtés
06
oct. 26
Liste des CT et EP ayant adhéré au service AVDHAS au 30.09.2026
Signalements et Médiations
Listes
06
oct. 26
Liste des CT et EP ayant adhéré au service médiation au 30.09.2026
Signalements et Médiations
Listes
06
oct. 26
Support Webinaires CST locaux (octobre 2026)
Dialogue social
Documentation générale
06
oct. 26
Modèle – Procès-verbal des opérations électorales
Dialogue social
Modèles
06
oct. 26
Modèle – Arrêté instituant un bureau central de vote
Dialogue social
Modèles
06
oct. 26
Modèle – Arrêté instituant un bureau secondaire de vote
Dialogue social
Modèles
06
oct. 26
Modèle – Procès-verbal de tirage au sort des représentants du personnel au Comité Social Territorial
