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2966 RESSOURCES
09

juil. 25

Calendrier Contrat Groupe risques statutaires – Mise en place 01-01-2026

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
09

juil. 25

Contrat groupe risques statutaires – contrat 2026 – employeurs territoriaux jusqu’à 19 agents

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
09

juil. 25

Contrat Groupe Risques statutaires 2026 – Employeurs territoriaux de 20 agents et plus

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
09

juil. 25

Courrier résultats CGRS Collectivité 20 agents CNRACL et plus

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
09

juil. 25

Courrier résultats CGRS petit marché

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
09

juil. 25

Modèle Projet de délibération adhésion CGRS collectivités 20 agents CNRACL et plus

  • Assurance et protection sociale
  • Modèles de délibération
09

juil. 25

Modèle Projet délibération Adhésion au CGRS – petit marché – collectivités jusqu’à 19 agents CNRACL

  • Assurance et protection sociale
  • Modèles de délibération
09

juil. 25

Présentation Contrat Groupe Risques Statutaires 2026-2029

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
08

juil. 25

Arrêté des créations et des vacances d’emplois de catégories A, B, C déclarées au centre de gestion publicité

  • CDG 33
  • Arrêtés
08

juil. 25

20250625_PROCES VERBAL.pdf

  • CDG 33
  • Procès verbal
08

juil. 25

La lettre des acteurs en santé sécurité au travail Juillet 2025

  • Médecine et prévention
  • Lettre des acteurs SST
04

juil. 25

Liste des CT et EP ayant conventionné au dispositif AVDHAS au 30.06.2025

  • Signalements et Médiations
  • Listes