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2451 RESSOURCES
26

juil. 24

Fiche technique sur le cumul emploi retraite

  • Départ et fin de fonction
  • Fiches techniques
26

juil. 24

Fiche de procédure sur la pension d’invalidité CNRALC

  • Départ et fin de fonction
  • Fiches techniques
26

juil. 24

Modèle de courrier de saisine du CST pour adhésion aux conventions de participation et montant de participation

  • Assurance et protection sociale
  • Modèles
26

juil. 24

Modèle de délibération adhésion aux conventions de participation et montant de la participation

  • Assurance et protection sociale
  • Modèles
25

juil. 24

Arrêté des créations et des vacances d’emplois de catégories A, B, C déclarées au centre de gestion publicité

  • Emploi territorial
  • Arrêtés
25

juil. 24

Note d’information mutualisée relative aux secrétaires généraux de mairie

  • Déroulement de carrière
  • Notices
19

juil. 24

Protection Sociale Complémentaire – Risques Prévoyance et Santé – Choix des opérateurs

  • CDG 33
  • Délibérations
19

juil. 24

Support de présentation du webinaire PSC du 18 juillet 2024

  • Assurance et protection sociale
  • Documentation générale
16

juil. 24

Arrêté des créations et des vacances d’emplois de catégories A, B, C déclarées au centre de gestion publicité

  • Emploi territorial
  • Arrêtés
15

juil. 24

Elections : compensation des travaux électoraux

  • Rémunération
  • Notices
12

juil. 24

Délibération pour le recrutement de personnel en contrat d’engagement éducatif

  • Recrutement
  • Modèles de délibération
12

juil. 24

Modèle de contrat d’engagement éducatif

  • Recrutement
  • Modèle de convention