juil. 25
Calendrier Contrat Groupe risques statutaires – Mise en place 01-01-2026
Contrat groupe risques statutaires – contrat 2026 – employeurs territoriaux jusqu’à 19 agents
Contrat Groupe Risques statutaires 2026 – Employeurs territoriaux de 20 agents et plus
Courrier résultats CGRS Collectivité 20 agents CNRACL et plus
Courrier résultats CGRS petit marché
Modèle Projet de délibération adhésion CGRS collectivités 20 agents CNRACL et plus
Modèle Projet délibération Adhésion au CGRS – petit marché – collectivités jusqu’à 19 agents CNRACL
Présentation Contrat Groupe Risques Statutaires 2026-2029
Arrêté des créations et des vacances d’emplois de catégories A, B, C déclarées au centre de gestion publicité
20250625_PROCES VERBAL.pdf
La lettre des acteurs en santé sécurité au travail Juillet 2025
Liste des CT et EP ayant conventionné au dispositif AVDHAS au 30.06.2025
