févr. 24
Plaquette d’information sur la FSSSCT
déc. 23
Arrêté portant désignations des représentants des collectivités territoriales au sein du CST et de la FSSSCT placés près le CDG
Calendrier prévisionnel CST et FSSSCT 2024
oct. 23
Les attributions de la FSSSCT
Les attributions du CST
juil. 23
Règlement intérieur CST
juin 23
Fiche technique élections des représentants du personnel CST
Fiche technique attributions du CST
avril 23
Fiche de synthèse mutualisée – Les Comités Sociaux Territoriaux
Modèle de règlement intérieur du CST (avec FSSSCT)
Modèle de règlement intérieur du CST (sans FSSSCT)
Modèle de courrier de consultation des organisations syndicales Collectivités de 200 agents et plus disposant d’un CST
