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21 RESSOURCES
CST
23

déc. 25

Calendrier CST/FSSSCT

  • Dialogue social
  • Calendriers
25

nov. 25

Fiche mutualisée relative à la mise en place et à la composition des CST

  • Dialogue social
  • Fiches techniques
25

nov. 25

Fiche mutualisée relative au fonctionnement des Comités Sociaux Territoriaux (CST)

  • Dialogue social
  • Fiches techniques
25

nov. 25

Fiche mutualisée relative aux attributions des CST

  • Dialogue social
  • Fiches techniques
25

nov. 25

Fiche mutualisée relative aux élections des représentants du personnel des Comités Sociaux Territoriaux (CST)

  • Dialogue social
  • Fiches techniques
25

nov. 25

Fiche synthèse mutualisée relative aux CST

  • Dialogue social
  • Fiches techniques
16

oct. 24

Trame vierge pour l’élaboration des LDG

  • Déroulement de carrière
  • Modèles
26

févr. 24

Plaquette d’information sur la FSSSCT

  • Dialogue social
  • Documentation générale
18

déc. 23

Arrêté portant désignations des représentants des collectivités territoriales au sein du CST et de la FSSSCT placés près le CDG

  • CDG 33
  • Arrêtés
10

oct. 23

Les attributions de la FSSSCT

  • Dialogue social
  • Documentation générale
10

oct. 23

Les attributions du CST

  • Dialogue social
  • Documentation générale
07

juil. 23

Règlement intérieur CST

  • Dialogue social
  • Documentation générale
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