Documentation générale

Date de publication : 11/07/2012

Prévention

Liste des documents obligatoires et recommandés

La réglementation relative à l’hygiène et à la sécurité impose aux collectivités de mettre en place un certain nombre de documents obligatoires et/ou recommandés, attestant une traçabilité des actions réalisées en matière de prévention des risques professionnels.

Date de publication : 11/12/2012

Prévention

Utilisation des produits phytopharmaceutiques

Présentation de la réunion du 11 décembre 2012

Date de publication : 16/07/2013

Prévention

Circulaire préfectorale du 18 juin 2013

Rappel des obligations des employeurs territoriaux en matière d'évaluation des risques professionnels

Date de publication : 04/12/2013

Prévention

Guide national relatif à la prévention et à la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2013-2014

Date de publication : 04/12/2013

Prévention

Vague de froid extrême - Comprendre et agir

Les conseils du Ministère de la Santé et de l’Inpes

Date de publication : 13/02/2014

Prévention

Dossier d'adhésion au service de formation en prévention

Convention d'adhésion, modèle de délibération

Date de publication : 07/01/2015

Prévention

Fiche de poste Conseiller en prévention

Date de publication : 04/06/2015

Prévention

Plan canicule 2017

Mise à jour juin 2017

Date de publication : 04/06/2015

Prévention

PNC 2015 - Fiche 5 Travailleurs

Date de publication : 04/06/2015

Prévention

PNC 2015 - Fiche 6 Etablissements de santé

Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
Immeuble Horiopolis - 25 rue du Cardinal Richaud - CS 10019 - 33049 Bordeaux Cedex
05 56 11 94 30 05 56 11 94 44 courriel