déc. 23
NOTICE : CITIS-MALADIE PROFESSIONELLE
NOTICE : CITIS-ACCIDENT DE SERVICE
NOTICE : CITIS-ACCIDENT DE TRAJET
nov. 23
Modèle d’arrêté maintenant le demi-traitement dans l’attente de l’avis du conseil médical
oct. 23
Modèle d’arrêté portant réintégration à l’issue du CITIS
FIche technique Les congés pour indisponibilité physique contractuels
Fiche réflexe : la gestion du Congé d’Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS).
Fiche réflexe : la gestion du congé de longue maladie
Fiche réflexe : la gestion du congé de longue durée (CLD)
Fiche réflexe : les questions à poser au médecin agréé dans le cadre des visites de contrôle
Fiche réflexe : la gestion du congé de maladie ordinaire
sept. 23
Arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé pour accident de travail ou maladie professionnelle
