Nos ressources

Note de présentation des étapes à suivre en cas de réception d’un arrêt de travail initial présenté par un agent public relevant de l’IRCANTEC

Note de présentation des étapes à suivre en cas de réception d’un arrêt de travail initial présenté par un fonctionnaire CNRACL

Modèle d’arrêté portant reconnaissance de l’imputabilité au service d’une maladie professionnelle et de placement en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CNRACL)

Modèle d’arrêté de reconnaissance d’un accident (de service ou de trajet) et de placement en CITIS (CNRACL)

Modèle d’arrêté de maintien du demi traitement dans l’attente de l’avis du conseil médical

Modèle d’arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé maladie ordinaire

Modèle d’arrêté portant admission d’un fonctionnaire au bénéfice d’un congé de maladie ordinaire (Temps non complet)

Modèle d’arrêté portant admission d’un fonctionnaire au bénéfice d’un congé maladie ordinaire (temps complet)

Les étapes à suivre en cas de réception d’un arrêt de travail initial présenté par un agent public IRCANTEC (Gestion d’un congé de maladie fonctionnaire ou agent contractuel)

Les étapes à suivre en cas de réception d’un arrêt de travail initial présenté par un fonctionnaire CNRACL (le gestion d’un congé de maladie)

Les étapes à suivre en cas de réception d’un arrêt de travail initial présenté par un salarié de droit privé (Gestion d’un congé de maladie d’un contractuel de droit privé : contrat d’apprentissage, contrat cui/cae, contrat engagement éducatif…)

Fiche réflexe : La gestion du congé de longue maladie