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39 RESSOURCES
Congés pour raison de santé
22

nov. 23

CITIS-ACCIDENT DE TRAJET

  • Instances médicales
  • Notices
20

nov. 23

Modèle d’arrêté maintenant le demi-traitement dans l’attente de l’avis du conseil médical

  • Instances médicales
  • Modèles d'actes
26

oct. 23

Modèle d’arrêté portant réintégration à l’issue du CITIS

  • Instances médicales
  • Modèles d'actes
13

oct. 23

FIche technique Les congés pour indisponibilité physique contractuels

  • Instances médicales
  • Notices
13

oct. 23

Fiche réflexe : la gestion du Congé d’Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS).

  • Instances médicales
  • Notices
13

oct. 23

Fiche réflexe : la gestion du congé de longue maladie

  • Instances médicales
  • Notices
13

oct. 23

Fiche réflexe : la gestion du congé de longue durée (CLD)

  • Instances médicales
  • Notices
13

oct. 23

Fiche réflexe : les questions à poser au médecin agréé dans le cadre des visites de contrôle

  • Instances médicales
  • Notices
13

oct. 23

Fiche réflexe : la gestion du congé de maladie ordinaire

  • Instances médicales
  • Notices
14

sept. 23

Arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé pour accident de travail ou maladie professionnelle

  • Instances médicales
  • Modèles d'actes
14

sept. 23

Modèle d’arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé maladie ordinaire

  • Instances médicales
  • Modèles d'actes
14

sept. 23

Modèle d’arrêté de reconnaissance d’un accident (de service ou de trajet) et de placement en CITIS (CNRACL)

  • Instances médicales
  • Modèles d'actes