oct. 23
Le congé de solidarité familiale
FIche technique Les congés rémunérés (hors indispo phys) agents contractuels
sept. 23
Modèle d’arrêté portant admission d’un agent contractuel en contrat à durée indéterminée au bénéfice d’un congé de mobilité
Modèle d’arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé non rémunéré pour création d’entreprise
Modèle d’arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé sans rémunération pour convenance personnelle
Modèle d’arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé sans rémunération pour motif familial (suivre un conjoint)
Arrêté portant mise en congé de solidarité familiale contractuel
Modèle d’arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé de paternité et d’accueil de l’enfant
Modèle d’arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé de maternité
Modèle d’arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé non rémunéré pour motif familial (élever un enfant de moins de 12 ans)
Modèle d’arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé sans rémunération pour motif familial (donner des soins)
Modèle d’arrêté portant admission d’un agent contractuel au bénéfice d’un congé parental