Modèle d’arrêté de radiation des cadres de l’agent décédé (fonctionnaire CNRACL)
Départ et fin de fonction
Arrêtés
06
févr. 25
Modèle d’arrêté de radiation des cadres de l’agent décédé (fonctionnaire IRCANTEC)
Départ et fin de fonction
Arrêtés
12
juin 24
FAQ : La rupture Conventionnelle CDG 33
Départ et fin de fonction
FAQ
12
juin 24
Présentation du calcul du Délai FRANC dans le cadre de la procédure de rupture conventionnelle
Départ et fin de fonction
Notices
12
juin 24
Notice sur la Rupture Conventionnelle
Départ et fin de fonction
Notices
12
juin 24
Présentation powerpoint sur la rupture conventionnelle
Départ et fin de fonction
Documentation générale
17
mai 24
Note d’information mutualisée sur le décès d’un agent public : dispositions applicables aux fonctionnaires relevant du régime spécial (CNRACL)
Départ et fin de fonction
Notices
15
mars 24
Note d’information mutualisée sur le décès d’un agent public : dispositions applicables aux agents relevant du régime général de sécurité sociale (IRCANTEC)
Départ et fin de fonction
Notices
15
sept. 23
Modèle arrêté mettant fin au stage pour une raison qui n’est pas liée à la façon de servir du fonctionnaire stagiaire
Départ et fin de fonction
Modèles d'actes
15
sept. 23
Modèle d’arrêté portant maintien en surnombre d’un fonctionnaire suite à une suppression d’emploi
Départ et fin de fonction
Modèles d'actes
15
sept. 23
Modèle d’arrêté portant fin de contrat d’un agent contractuel recruté en CDI après rupture conventionnelle
Départ et fin de fonction
Modèles d'actes
14
sept. 23
Modèle d’attestation sur l’honneur relative à l’indemnité de rupture conventionnelle
