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Temps partielArrêté autorisant un fonctionnaire à accomplir un service à temps partiel de droit pour élever un enfantFonctionnaire titulaire ou stagiaire, à temps complet ou à temps non complet
Date de publication : 23/03/2011
Arrêté autorisant un fonctionnaire à accomplir un service à temps partiel de droitFonctionnaire titulaire ou stagiaire, à temps complet ou à temps non complet
Date de publication : 23/03/2011
Arrêté autorisant un fonctionnaire à accomplir un service à temps partiel thérapeutiqueFonctionnaire affilié à la CNRACL
Date de publication : 10/10/2008
Arrêté mettant fin à une position de service à temps partielDemande de réintégration à temps plein avant l'expiration d'une période en cours
Date de publication : 10/10/2008
Arrêté de reprise à temps plein au terme d'une période de service à temps partielÉchéance d'une période de 3 ans suivant une décision expresse d'autorisation de service à temps partiel / ou survenance du terme d'un temps partiel de droit
Date de publication : 10/10/2008
Arrêté autorisant un fonctionnaire à temps non complet à accomplir un service à temps partiel thérapeutiqueFonctionnaire à temps non complet non affilié à la CNRACL
Date de publication : 10/10/2008
Arrêté autorisant un agent non titulaire à reprendre ses fonctions à temps partiel thérapeutiqueTemps complet ou temps non complet
Date de publication : 10/10/2008
Arrêté autorisant un agent non titulaire à accomplir un service à temps partiel pour raisons familialesTemps partiel de droit - hors personnels d'enseignement relevant d'un régime d'obligation de service défini en heures hebdomadaires
Date de publication : 10/10/2008
Arrêté autorisant un agent non titulaire à accomplir un service à temps partiel pour raisons familialesTemps partiel de droit - personnel d'enseignement relevant d'un régime d'obligation de service défini en heures hebdomadaires
Date de publication : 10/10/2008
Arrêté autorisant un agent non titulaire à accomplir un service à temps partielTemps partiel sur autorisation - hors personnels d'enseignement relevant d'un régime d'obligation de service défini en heures hebdomadaires
Date de publication : 10/10/2008
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