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Temps partiel

Arrêté autorisant un fonctionnaire à accomplir un service à temps partiel de droit pour élever un enfant

Fonctionnaire titulaire ou stagiaire, à temps complet ou à temps non complet

Date de publication : 23/03/2011

Arrêté autorisant un fonctionnaire à accomplir un service à temps partiel de droit

Fonctionnaire titulaire ou stagiaire, à temps complet ou à temps non complet

Date de publication : 23/03/2011

Arrêté autorisant un fonctionnaire à accomplir un service à temps partiel thérapeutique

Fonctionnaire affilié à la CNRACL

Date de publication : 10/10/2008

Arrêté mettant fin à une position de service à temps partiel

Demande de réintégration à temps plein avant l'expiration d'une période en cours

Date de publication : 10/10/2008

Arrêté de reprise à temps plein au terme d'une période de service à temps partiel

Échéance d'une période de 3 ans suivant une décision expresse d'autorisation de service à temps partiel / ou survenance du terme d'un temps partiel de droit

Date de publication : 10/10/2008

Arrêté autorisant un fonctionnaire à temps non complet à accomplir un service à temps partiel thérapeutique

Fonctionnaire à temps non complet non affilié à la CNRACL

Date de publication : 10/10/2008

Arrêté autorisant un agent non titulaire à reprendre ses fonctions à temps partiel thérapeutique

Temps complet ou temps non complet

Date de publication : 10/10/2008

Arrêté autorisant un agent non titulaire à accomplir un service à temps partiel pour raisons familiales

Temps partiel de droit - hors personnels d'enseignement relevant d'un régime d'obligation de service défini en heures hebdomadaires

Date de publication : 10/10/2008

Arrêté autorisant un agent non titulaire à accomplir un service à temps partiel pour raisons familiales

Temps partiel de droit - personnel d'enseignement relevant d'un régime d'obligation de service défini en heures hebdomadaires

Date de publication : 10/10/2008

Arrêté autorisant un agent non titulaire à accomplir un service à temps partiel

Temps partiel sur autorisation - hors personnels d'enseignement relevant d'un régime d'obligation de service défini en heures hebdomadaires

Date de publication : 10/10/2008
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