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Emplois fonctionnelsArrêté mettant fin à un détachement dans un emploi fonctionnelFonctionnaire territorial - Rupture anticipée du détachement de longue durée avant son terme normal - Absence d’offre d’emploi – Proposition des 3 options possibles de l’article 53
Date de publication : 01/02/2010
Arrêté mettant fin à un détachement dans un emploi fonctionnelFonctionnaire territorial - Rupture anticipée du détachement de longue durée avant son terme normal - Absence d’offre d’emploi – Option du reclassement
Date de publication : 01/02/2010
Arrêté mettant fin à un détachement dans un emploi fonctionnel et fixant réintégration de l'agent dans le cadre d'emploi dans un emploi permanentFin anticipée du détachement à la demande du fonctionnaire - Réintégration sur emploi vacant
Date de publication : 01/02/2010
Arrêté portant nomination par voie de détachement sur un emploi fonctionnelFonctionnaire territorial
Date de publication : 01/02/2010
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EMP_FONC_FIN_DETACH1.doc