Accueil > Modules > Base documentaire > Conseil / Actions statutaires > Conseil / Actions statutaires > COVID-19
COVID-19
Date de publication : 19/08/2021
Conseil / Actions statutairesMinistère de la cohésion des territoires - Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l'évolution de l'épidémie de COVID 19 (mise à jour du 25/03/2022)
Date de publication : 11/09/2020
Conseil / Actions statutairesNote d’information - Prise en compte dans la fonction publique territoriale de l'évolution de l'épidémie de Covid-19 (mise à jour du 31/03/2022)Recommandations en vigueur au 31 mars 2022
Date de publication : 21/03/2022
Conseil / Actions statutairesMinistère des solidarités et de la santé - Recommandations sanitaires générales dans le cadre de la lutte contre le Covid-19
Date de publication : 21/03/2022
Conseil / Actions statutairesMinistère du travail, de l'emploi et de l'insertion - Guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19
Date de publication : 31/01/2022
Conseil / Actions statutairesMinistère de la transformation et de la fonction publiques - FAQ à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 (du 16 mars 2022)
Date de publication : 10/06/2021
Conseil / Actions statutairesMinistère du travail - Protocole national pour assurer la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 (version applicable à compter du 28/02/2022)Mise à jour 28/02/2022 Modèle d'arrêté de suspension - Contractuel soumis à l'obligation vaccinalemise à jour 02/2022
Date de publication : 20/08/2021
Modèle d'arrêté de suspension - Fonctionnaire soumis à l'obligation vaccinalemise à jour 02/2022
Date de publication : 20/08/2021
Modèle d'arrêté de suspension - Contractuel - Défaut de présentation du passe sanitaireMise à jour 02/2022
Date de publication : 20/08/2021
Modèle d'arrêté de suspension - Fonctionnaire - Défaut de Présentation du passe sanitairemise à jour 02/2022
Date de publication : 20/08/2021
|
2022.03.25 FAQ FPT VF-1 (1).pdf
2021-11-18-MAJ-Modèle d\'arrêté de suspension - Contractuel - Défaut présentation passe sanitaire.docx