COVID-19

Date de publication : 19/08/2021

Conseil / Actions statutaires

Ministère de la cohésion des territoires - Questions réponses relatives à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l'évolution de l'épidémie de COVID 19 (mise à jour du 25/03/2022)

Date de publication : 11/09/2020

Conseil / Actions statutaires

Note d’information - Prise en compte dans la fonction publique territoriale de l'évolution de l'épidémie de Covid-19 (mise à jour du 31/03/2022)

Recommandations en vigueur au 31 mars 2022

Date de publication : 21/03/2022

Conseil / Actions statutaires

Ministère des solidarités et de la santé - Recommandations sanitaires générales dans le cadre de la lutte contre le Covid-19

Date de publication : 21/03/2022

Conseil / Actions statutaires

Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion - Guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19

Date de publication : 31/01/2022

Conseil / Actions statutaires

Ministère de la transformation et de la fonction publiques - FAQ à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 (du 16 mars 2022)

Date de publication : 10/06/2021

Conseil / Actions statutaires

Ministère du travail - Protocole national pour assurer la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 (version applicable à compter du 28/02/2022)

Mise à jour 28/02/2022

Modèle d'arrêté de suspension - Contractuel soumis à l'obligation vaccinale

mise à jour 02/2022

Date de publication : 20/08/2021

Modèle d'arrêté de suspension - Fonctionnaire soumis à l'obligation vaccinale

mise à jour 02/2022

Date de publication : 20/08/2021

Modèle d'arrêté de suspension - Contractuel - Défaut de présentation du passe sanitaire

Mise à jour 02/2022

Date de publication : 20/08/2021

Modèle d'arrêté de suspension - Fonctionnaire - Défaut de Présentation du passe sanitaire

mise à jour 02/2022

Date de publication : 20/08/2021
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
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