Outils et documentation

A consulter

 

  • Pour la gestion quotidienne des archives :

Le guide de l’ANCDG : Les archives, un atout pour la modernisation de l'administration territoriale

Les fiches pratiques de l’ANCDG

- Fiche N° 1 : La tenue des registres des actes administratifs

 

- Fiche N°2 : Archives et élections

 

- Fiche N°3 : Archives et RGPD

 

- Fiche N°4 : Archives et Réforme territoriale

 

- Fiche N°5 : La communicabilité des Archives

 

- Fiche N°6 : La conservation des archives

 

- Fiche N°7 : l’élimination des Archives

 

 

  • Et aussi les tableaux de gestion:

Tableau de gestion 2004 - Elections politiques

Tableau de gestion 2009 - Archives collectivités territoriales - structures intercommunales

Tableau de gestion 2014 - Archives collectivités territoriales - structures intercommunales

 

 

  • Pour répondre aux obligations légales :

Le recolement :

Le modèle de tableau de récolement

Le modèle de procès-verbal de récolement des archives

Les éliminations :

Le modèle de visa d’élimination

Le dépôt des archives "historiques" :

Modèle de bordereau de dépôt

Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
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