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Documentation
Nombre de résultat(s) : 75
Date de publication : 18/07/2019
Rémunérations / Chômage
Conditions de modulation du régime indemnitaire
Mise à jour 12/2020
202012_FT_modul_RI.pdf 712,94 ko
Date de publication : 25/01/2018
Rémunérations / Chômage
Notice explicative - L’indemnité compensatrice de CSG
Mise à jour janvier 2021
Date de publication : 21/01/2021
Rémunérations / Chômage
Notice explicative - Application des revalorisations et nouveautés du 1er janvier 2021 sur les traitements et rappels divers
202101_Notice_Nvtes_janv.pdf 1,37 Mo
Date de publication : 25/01/2018
Rémunérations / Chômage
La FAQ sur l’indemnité compensatrice
Mise à jour janvier 2021
202101_FAQ_Ind_comp_CSG.pdf 679,85 ko
Date de publication : 04/01/2021
Rémunérations / Chômage
Notice explicative - Déclarations annuelles des rémunérations et cotisations versées en 2020
Note paie_Fin année 2020.pdf 618,49 ko
Date de publication : 04/01/2021
Rémunérations / Chômage
Notice explicative - Consignes pour la réalisation de la DSN à partir de janvier 2022 pour les collectivités adhérentes à la prestation paies
Notice DSN collectivités 2022.pdf 318,22 ko
Date de publication : 04/01/2021
Rémunérations / Chômage
Agents de la fonction publique - La Déclaration Sociale Nominative et vous
Fiche-information-agents-fp.pdf 388,61 ko
Date de publication : 04/01/2021
Rémunérations / Chômage
Notice explicative - Consignes pour la réalisation de la DSN à partir de janvier 2021 pour les collectivités adhérentes à la prestation paies
Notice DSN collectivités 2021.pdf 327,24 ko
Date de publication : 18/12/2020
Rémunérations / Chômage
Notice explicative - Application des revalorisations et nouveautés du 1er décembre 2020 sur les traitements et rappels divers
202012_Notice_Nvtes_déc.pdf 745,46 ko
Date de publication : 10/12/2020
Fichier excel_Absences indisponibilité physique.xlsx