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Documentation
Nombre de résultat(s) : 112
Instances statutaires
Fiche technique – La procédure d’avancement de grade
Règles générales relatives à l'avancement de grade
Mise à jour avril 2022
notice avancement de grade 2023.pdf 397,29 ko
Instances statutaires
Les différentes étapes de la promotion interne
janvier 2023
Instances statutaires
Schéma de l’avancement de grade 2021
20201203_Schéma LGD_AVG.pdf 123,28 ko
Instances statutaires
Fiche technique - La nouvelle procédure de promotion interne à compter du 1er janvier 2021
IP_FICHE TECHNIQUE_PI_2021.pdf 211,91 ko
Instances statutaires
Notice explicative – Modalités d’utilisation des tableaux nominatifs
Instances statutaires
Le calendrier de la promotion interne 2023
Instances statutaires
Avis de l’autorité territoriale – Promotion interne Agent intercommunal
20230214_Avis AT Agent intercommunal.pdf 167,52 ko
Instances statutaires
Calendriers prévisionnels des Instances statutaires 2022
Mise à jour décembre 2021
CALENDRIER 2022.pdf 216,60 ko
Instances statutaires
Présentation du fonctionnement de la CCP
Présentation3 CCP 19-12 -18.pptx 427,45 ko
Instances statutaires
Présentation du fonctionnement de la CAP
Présentation3 CAP 19-12-18.pptx 433,12 ko