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Documentation
Nombre de résultat(s) : 13
Instances paritaires
Notice explicative - Avancement de grade 2011 - Modalités d'utilisation des tableaux nominatifs
IP_DOC_AG_TABLEAU.pdf 79,31 ko
Instances paritaires
Fiche technique promotion interne
Principes d'organisation de la promotion interne des fonctionnaires territoriaux et constitution des dossiers
IP_FIC_PI_2011.pdf 96,86 ko
Instances paritaires
Formulaire de proposition d'avancement de grade
Formulaire type pour établir une proposition d'avancement de grade
IP_FORM_AG_2012.pdf 34,80 ko
Instances paritaires
Formulaire de proposition de promotion interne
Formulaire type pour établir les dossiers de promotion interne à transmettre au Centre de Gestion
IP_FORM_PI_2011.pdf 87,19 ko
Instances paritaires
Fiche technique avancement de grade
Règles générales relatives à l'avancement de grade
IP_FT_AG.pdf 106,49 ko
Instances paritaires
Guide méthodologique - Elaborer son plan de formation
Contexte législatif, démarche générale d'élaboration d'un plan de formation
IP_PF_guide.pdf 219,44 ko
Instances paritaires
Notice explicative - Le règlement de formation
Contenu, modalités d'établissement
IP_PF_notice_reglement.pdf 92,65 ko
Instances paritaires
Modèle de règlement formation des agents de la collectivité
Modèle validé par le comité technique paritaire placé auprès du Centre de Gestion
IP_PF_modele_reglement.doc 249,50 ko
Instances paritaires
Règlement intérieur de la Commission Administrative Paritaire de catégorie A placée près le Centre de Gestion
IP_DOC_reglementA.pdf 139,97 ko
Instances paritaires
Règlement intérieur de la Commission Administrative Paritaire de catégorie B placée près le Centre de Gestion
IP_DOC_reglementB.pdf 139,68 ko