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Documentation
Nombre de résultat(s) : 14
Instances paritaires
Guide méthodologique - Elaborer son plan de formation
Contexte législatif, démarche générale d'élaboration d'un plan de formation
IP_PF_guide.pdf 219,44 ko
Instances paritaires
Notice explicative - Le règlement de formation
Contenu, modalités d'établissement
IP_PF_notice_reglement.pdf 92,65 ko
Instances paritaires
Modèle de règlement formation des agents de la collectivité
Modèle validé par le comité technique paritaire placé auprès du Centre de Gestion
IP_PF_modele_reglement.doc 249,50 ko
Instances paritaires
Fiche technique promotion interne
Principes d'organisation de la promotion interne des fonctionnaires territoriaux et constitution des dossiers
IP_FIC_PI_2010.pdf 188,73 ko
Instances paritaires
Formulaire de proposition d'avancement de grade
Formulaire type pour établir une proposition d'avancement de grade
IP_FORM_AG_2010.pdf 132,87 ko
Instances paritaires
Formulaire de proposition de promotion interne
Formulaire type pour établir les dossiers de promotion interne à transmettre au Centre de Gestion
IP_FORM_PI_2010.pdf 152,79 ko
Instances paritaires
Les conditions de promotion interne par cadre d'emplois
Références utiles pour connaître les conditions de promotion interne aux différents cadres d'emplois
Instances paritaires
Fiche technique avancement de grade
Règles générales relatives à l'avancement de grade
IP_FIC_AG_2010.pdf 209,09 ko
Instances paritaires
Les conditions d'avancement de grade par cadre d'emplois
Références utiles pour connaître les conditions d'avancement de grade dans les différents cadres d'emplois.
IP_DOC_Avt_Grade_2010.pdf 1,29 Mo
Instances paritaires
Règlement intérieur de la Commission Administrative Paritaire de catégorie A placée près le Centre de Gestion
IP_DOC_reglementA.pdf 139,97 ko