Modèles et procédures

Date de publication : 09/07/2012

Prévention

Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels - Modèle

Date de publication : 13/03/2014

Prévention

Prestation individualisée d'assistance en prévention

CA du 3 mars 2014

Date de publication : 23/04/2015

Prévention

Arrêté portant désignation d'un Assistant de prévention

Date de publication : 23/04/2015

Prévention

Lettre de cadrage type Assistant de prévention

Date de publication : 15/09/2015

Prévention

Fiche d’observation du registre de santé et de sécurité au travail

Date de publication : 09/07/2012

Prévention

Autorisation de conduite - Modèle

Ce modèle est au format de poche pour permettre à l'agent de l'avoir toujours sur lui. Le modèle (2 pages) est suivi d'une fiche procédure sur l'autorisation de conduite.

Date de publication : 09/07/2012

Prévention

Autorisation de conduite - Modèle 2

Date de publication : 09/07/2012

Prévention

Document unique d'EvRP (évaluation des risques professionnels) - Modèle

Le modèle (4 pages) est suivi d'une fiche procédure sur le document unique.

Date de publication : 09/07/2012

Prévention

Fiche de sécurité au poste de travail - Modèle

Le modèle (1 page) est suivi d'une fiche procédure sur la fiche de sécurité au poste de travail.

Date de publication : 09/07/2012

Prévention

Fiche de risques professionnels - Modèle

Le modèle (6 pages) est suivi d'une fiche procédure sur la fiche de risques professionnels.

Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
Immeuble Horiopolis - 25 rue du Cardinal Richaud - CS 10019 - 33049 Bordeaux Cedex
05 56 11 94 30 05 56 11 94 44 courriel