Circulaires

Date de publication : 25/03/2015

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - Réforme des cadres d'emplois d'Agents de police municipale et de Directeurs de police municipale

Date de publication : 24/02/2015

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - Classement des fonctionnaires relevant d'un grade doté de l'échelle 6 de rémuneration

Date de publication : 17/01/2014

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - Application des revalorisations de janvier 2015 sur les traitements

La présente notice énonce les diverses revalorisations ou autres mesures liées aux rémunérations prenant effet au 1er janvier 2015 et apporte diverses précisions utiles.

Date de publication : 12/12/2014

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - Création d'un nouveau cadre d'emplois de catégorie A : Puéricultrices territoriales

Date de publication : 18/04/2011

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - La prime de fonctions et de résultats

Date de publication : 25/02/2014

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - Les modifications statutaires relatives à l'organisation des carrières des cadres d'emplois relevant du nouvel espace statutaire (NES) et de certains cadres d'emplois de la filière médicosociale de la catégorie B de la fonction publiq

Date de publication : 18/03/2014

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - Renouvellement des conseils municipaux et établissements publics de coopération intercommunale

Date de publication : 25/02/2014

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - Les modifications statutaires relatives aux Brigadiers chefs principaux et aux Chefs de police municipale (cadre d'emplois des Agents de police municipale)

Date de publication : 25/02/2014

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - La nouvelle organisation des carrières de la catégorie C et la modification des échelles de rémunération reclassement des fonctionnaires relevant des échelles 3, 4 , 5 ou 6 de rémunération

Date de publication : 25/02/2014

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - Les modifications statutaires relatives aux agents de maitrise principaux (cadre d'emplois des agents de maitrise territoriaux)

Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
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