Circulaires

Date de publication : 01/02/2017

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - Déclaration annuelle aux fonds nationaux de compensation (FNC) du supplément familial de traitement et de l’allocation spécifique de cessation anticipée d’activité (ASCAA)

Mise à jour mars 2019

Date de publication : 08/03/2019

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - Contribution au dialogue social

Date de publication : 18/04/2017

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - PPCR - Mesures concernant les agents de police municipale - Catégorie C

Mise à jour 02/2019

Date de publication : 20/07/2016

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - PPCR - Mesures concernant la catégorie C

Mise à jour 02/2019

Date de publication : 20/07/2016

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - PPCR - Mesures concernant le cadre d'emplois médico-sociaux - Catégorie A

Mise à jour 02/2019

Date de publication : 20/07/2016

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - PPCR - Mesures concernant le cadre d'emplois sociaux - Catégorie B

Mise à jour 02/2019

Date de publication : 20/07/2016

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - PPCR - Mesures concernant la catégorie B du NES

Mise à jour 02/2019

Date de publication : 20/07/2016

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - PPCR - Mesures concernant le cadre d'emplois médico-sociaux - Catégorie B

Mise à jour 02/2019

Date de publication : 21/03/2017

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - PPCR - Mesures concernant le cadre d'emplois des secrétaires de Mairie - Catégorie A

Mise à jour 02/2019

Date de publication : 24/04/2017

Conseil / Actions statutaires

Notice explicative - PPCR - Cadre d'emplois des Psychologues territoriaux - Catégorie A

Mise à jour 02/2019

Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
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