Documentation

Nombre de résultat(s) : 50

Date de publication : 19/04/2019

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Déclaration annuelle individuelle des revenus - Exercice 2018

Date de publication : 09/12/2008

Rémunérations / Chômage

Dossier d'adhésion au service Rémunérations / Chômage

Prestations paies, convention d'adhésion, fiche d'informatisation-collectivité, fiche d'informatisation-élu, fiche d'informatisation-agent.

La convention doit être établie en double exemplaire.

Édition mai 2019

Date de publication : 13/04/2010

Rémunérations / Chômage

Modèle de délibération - Adhésion au service des Paies Informatisées

mai 2019

Date de publication : 31/03/2017

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Compensation ou indemnisation des travaux électoraux

Date de publication : 09/12/2008

Rémunérations / Chômage

Fiche d'informatisation - Elu

Formulaire à remplir par la collectivité adhérente pour chaque élu en vue de l'informatisation des données générales.
Une fiche individuelle de fiscalisation des indemnités de fonction-Elu doit être aussi renseignée et jointe.

Mise à jour avril 2019

Date de publication : 19/04/2019

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Application des nouveautés d’avril 2019 sur les traitements

Date de publication : 21/02/2019

Rémunérations / Chômage

Notice explicative : Application des nouveautés de février 2019 sur les traitements

Date de publication : 24/01/2019

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Application des revalorisations et nouveautés de janvier 2019 sur les traitements

Date de publication : 21/03/2019

Rémunérations / Chômage

Notice explicative : Application des nouveautés de mars 2019 sur les traitements

Date de publication : 01/02/2017

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Déclaration annuelle aux fonds nationaux de compensation (FNC) du supplément familial de traitement et de l’allocation spécifique de cessation anticipée d’activité (ASCAA)

Mise à jour mars 2019

Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
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