Documentation

Nombre de résultat(s) : 53

Date de publication : 09/12/2008

Rémunérations / Chômage

Dossier d'adhésion au service Rémunérations / Chômage

Prestations paies, convention d'adhésion, fiche d'informatisation-collectivité, fiche d'informatisation-élu, fiche d'informatisation-agent.

La convention doit être établie en double exemplaire.

Édition août 2019

Date de publication : 18/07/2019

Rémunérations / Chômage

Conditions de modulation du régime indemnitaire

Date de publication : 07/12/2018

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Elus / Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu

Mise à jour juillet 2019

Date de publication : 18/07/2019

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Application des nouveautés de juillet 2019 sur les traitements

Date de publication : 18/06/2019

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Application des nouveautés de juin 2019 sur les traitements

Date de publication : 14/12/2017

Rémunérations / Chômage

Calendrier de confection des paies 2019

Mise à jour juin 2019

Date de publication : 19/04/2019

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Déclaration annuelle individuelle des revenus - Exercice 2018

Date de publication : 13/04/2010

Rémunérations / Chômage

Modèle de délibération - Adhésion au service des Paies Informatisées

mai 2019

Date de publication : 31/03/2017

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Compensation ou indemnisation des travaux électoraux

Date de publication : 09/12/2008

Rémunérations / Chômage

Fiche d'informatisation - Elu

Formulaire à remplir par la collectivité adhérente pour chaque élu en vue de l'informatisation des données générales.
Une fiche individuelle de fiscalisation des indemnités de fonction-Elu doit être aussi renseignée et jointe.

Mise à jour avril 2019

Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
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