Documentation

Nombre de résultat(s) : 56

Date de publication : 16/03/2020

Rémunérations / Chômage

Plan d’urgence pour les salaires des collectivités adhérentes à la prestation paies

Date de publication : 12/03/2020

Rémunérations / Chômage

Annexe 2 : NOUVEL ELU fiche à compléter

Date de publication : 12/03/2020

Rémunérations / Chômage

Annexe 1 : ELU REELU fiche à compléter

Date de publication : 12/03/2020

Rémunérations / Chômage

Document synthétique des charges sociales à appliquer sur les indemnités de fonction des élus locaux des collectivités mentionnées à l’article 72

Date de publication : 12/03/2020

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Incidence des élections de mars 2020 et application en paie

Date de publication : 31/03/2017

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Compensation ou indemnisation des travaux électoraux

Mise à jour février 2020

Date de publication : 25/01/2018

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - L’indemnité compensatrice de CSG

Mise à jour février 2020

Date de publication : 01/02/2017

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Déclaration annuelle aux fonds nationaux de compensation (FNC) du supplément familial de traitement et de l’allocation spécifique de cessation anticipée d’activité (ASCAA)

Mise à jour février 2020

Date de publication : 24/01/2020

Rémunérations / Chômage

Notice explicative - Application des revalorisations et nouveautés du 1er janvier 2020 sur les traitements

Date de publication : 09/12/2008

Rémunérations / Chômage

Dossier d'adhésion au service Rémunérations / Chômage

Prestations paies, convention d'adhésion, fiche d'informatisation-collectivité, fiche d'informatisation-élu, fiche d'informatisation-agent.

La convention doit être établie en double exemplaire.

Édition janvier 2020

Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
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